LE CHABOUD - Permis de construire et DP

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947667911 Société civile immobilière Créée le 01/01/2023

Présentation détaillée de LE CHABOUD

LE CHABOUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Goncelin.

Profil et organisation

LE CHABOUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38570 à Theys.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LE CHABOUD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2023

Siège social

Permis de construire et DP de LE CHABOUD

Activité d’urbanisme de LE CHABOUD

LE CHABOUD compte 1 autorisation recensée sur la période 11/04/2025 - 11/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CHABOUD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/04/2025 - 11/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CHABOUD

1 autorisation sur la période 11/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Goncelin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CHABOUD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CHABOUD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE CHABOUD

Sources des informations sur LE CHABOUD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CHABOUD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CHABOUD ?
LE CHABOUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CHABOUD ?
Le profil de LE CHABOUD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CHABOUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CHABOUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CHABOUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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