Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Cartelet, Saint-Georges-de-Reneins (69830) | PA | 0C1099, 0C340 | 78 143 m² | 2023/10/30 |
LE CARTELET 2024 - Permis d'aménager
Active
938533353
Société civile immobilière de construction-vente
PME
Créée le 10/12/2024
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CARTELET 2024
LE CARTELET 2024 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Georges-de-Reneins.
Profil et organisation
LE CARTELET 2024 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 01400 à Châtillon-sur-Chalaronne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CARTELET 2024
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 41 - Construction de bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/12/2024
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Société à mission
- Non
Siège social
Permis d'aménager de LE CARTELET 2024
Activité d’urbanisme de LE CARTELET 2024
LE CARTELET 2024 compte 1 autorisation recensée sur la période 30/10/2023 - 30/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CARTELET 2024, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/10/2023 - 30/10/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LE CARTELET 2024
1 autorisation sur la période 30/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Georges-de-Reneins.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LE CARTELET 2024
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CARTELET 2024
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
THEMIS AMENAGEUR
SIREN 532799517
Même département de siège
50 autorisations
33 PC
16 PA
1 PD
GALAXY
SIREN 811339977
Même département de siège
38 autorisations
35 PC
3 PA
SIT FONCIER
SIREN 483301099
Même département de siège
24 autorisations
11 PC
13 PA
OPTIMUM PROMOTION
SIREN 533865325
Même département de siège
24 autorisations
2 PC
22 PA
OBJECTIF PIERRE
SIREN 402839039
Même département de siège
23 autorisations
17 PC
6 PA
BRUNET ECO-AMENAGEMENT
SIREN 334202488
Même département de siège
21 autorisations
15 PC
6 PA
Sources des informations sur LE CARTELET 2024
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LE CARTELET 2024
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CARTELET 2024 ?
LE CARTELET 2024 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CARTELET 2024 ?
Le profil de LE CARTELET 2024 recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CARTELET 2024 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CARTELET 2024 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CARTELET 2024 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable