LE CAROL - Permis de construire et DP

Cessée
819640277 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 11/04/2016

Infos clés

Siège

Hérault (34)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE CAROL

LE CAROL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rivesaltes.

Profil et organisation

LE CAROL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 34000 à Montpellier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LE CAROL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
11/04/2016

Siège social

Permis de construire et DP de LE CAROL

Activité d’urbanisme de LE CAROL

LE CAROL compte 1 autorisation recensée sur la période 13/07/2016 - 13/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE CAROL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/07/2016 - 13/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE CAROL

1 autorisation sur la période 13/07/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Rivesaltes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CAROL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE CAROL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à LE CAROL

Sources des informations sur LE CAROL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE CAROL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE CAROL ?
LE CAROL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE CAROL ?
Le profil de LE CAROL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE CAROL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE CAROL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE CAROL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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