2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
LE CANAL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Wintzenheim.
LE CANAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38000 à Grenoble.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CANAL compte 5 autorisations recensées sur la période 09/01/2013 - 16/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CANAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 09/01/2013 - 16/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Wintzenheim. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CANAL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Hetre A Logelbach, Wintzenheim (68920) | PC Logement | 21126 | 10 822 m² | 9 403 m² | 2015/11/16 |
3 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Hetre Rue Haussmann, Wintzenheim (68920) | PC Mixte | 2122, 2169 | 2 099 m² | 1 766 m² | 2013/01/09 |
| Rue Du Hetre Rue Haussmann, Wintzenheim (68920) | PC Logement | 2173 | 4 046 m² | 3 168 m² | 2013/01/09 |
| Rue Du Hetre Rue Haussmann, Wintzenheim (68920) | PC Logement | 2124, 2173 | 7 021 m² | 3 269 m² | 2013/01/09 |
1 autorisation sur la période 06/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Wintzenheim. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Hetre, Wintzenheim (68920) | PA | 2173, 2125 | — | 2014/06/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
