LE CANAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LE CANAL
LE CANAL est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Wintzenheim.
Profil et organisation
LE CANAL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 38000 à GRENOBLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LE CANAL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2012
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE CANAL
Activité d’urbanisme de LE CANAL
LE CANAL compte 5 autorisations recensées sur la période 09/01/2013 - 16/11/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CANAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LE CANAL
4 autorisations sur la période 09/01/2013 - 16/11/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Wintzenheim. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CANAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Hetre A Logelbach, Wintzenheim (68920) | PC Logement | 21126 | 10 822 m² | 9 403 m² | 2015/11/16 |
| Rue Du Hetre Rue Haussmann, Wintzenheim (68920) | PC Mixte | 2122, 2169 | 2 099 m² | 1 766 m² | 2013/01/09 |
| Rue Du Hetre Rue Haussmann, Wintzenheim (68920) | PC Logement | 2173 | 4 046 m² | 3 168 m² | 2013/01/09 |
| Rue Du Hetre Rue Haussmann, Wintzenheim (68920) | PC Logement | 2124, 2173 | 7 021 m² | 3 269 m² | 2013/01/09 |
Permis d'aménager de LE CANAL
1 autorisation sur la période 06/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Wintzenheim. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Hetre, Wintzenheim (68920) | PA | 2173, 2125 | — | 2014/06/06 |
Répartition géographique des autorisations de LE CANAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LE CANAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LE CANAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.