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autorisations d'urbanisme
Infos clés
LE CAILLOU DE LA LUNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Angles.
LE CAILLOU DE LA LUNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30133 aux Angles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE CAILLOU DE LA LUNE compte 1 autorisation recensée sur la période 30/09/2014 - 30/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE CAILLOU DE LA LUNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement aux Angles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE CAILLOU DE LA LUNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac Grand Angles, Les Angles (30133) | PC Locaux | BC40 | 1 696 m² | 629 m² | 2014/09/30 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
