LE BOIS DU RIF - Permis de construire et DP

Active
823215439 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/11/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LE BOIS DU RIF

LE BOIS DU RIF est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Poët.

Profil et organisation

LE BOIS DU RIF est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 05300 au Poët.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE BOIS DU RIF
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/11/2016
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de LE BOIS DU RIF

Activité d’urbanisme de LE BOIS DU RIF

LE BOIS DU RIF compte 1 autorisation recensée sur la période 24/12/2019 - 24/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE BOIS DU RIF, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/12/2019 - 24/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE BOIS DU RIF

1 autorisation sur la période 24/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement au Poët.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE BOIS DU RIF dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LE BOIS DU RIF

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE BOIS DU RIF

Sources des informations sur LE BOIS DU RIF

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE BOIS DU RIF

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE BOIS DU RIF ?
LE BOIS DU RIF est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE BOIS DU RIF ?
Le profil de LE BOIS DU RIF recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE BOIS DU RIF apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE BOIS DU RIF concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE BOIS DU RIF signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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