LA FERME SAINT JEAN - Permis de construire et DP

Active
349571703 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/1989

Présentation détaillée de LA FERME SAINT JEAN

LA FERME SAINT JEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ribeyret.

Profil et organisation

LA FERME SAINT JEAN est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 05150 à VALDOULE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LA FERME SAINT JEAN
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
SIRET du siège
Date de création
01/02/1989

Siège social

Permis de construire et DP de LA FERME SAINT JEAN

Activité d’urbanisme de LA FERME SAINT JEAN

LA FERME SAINT JEAN compte 2 autorisations recensées sur la période 05/06/2014 - 23/06/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME SAINT JEAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/06/2014 - 23/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LA FERME SAINT JEAN

2 autorisations sur la période 05/06/2014 - 23/06/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Ribeyret.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME SAINT JEAN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Plaine De Raspaud, Ribeyret (05150) PC Locaux A661 59 065 m² 365 m² 2014/06/23
Saint Jean, Valdoule (05150) PC Locaux A624, A623 17 130 m² 1 900 m² 2014/06/05

Répartition géographique des autorisations de LA FERME SAINT JEAN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA FERME SAINT JEAN

Sources des informations sur LA FERME SAINT JEAN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FERME SAINT JEAN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FERME SAINT JEAN ?
LA FERME SAINT JEAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FERME SAINT JEAN ?
Le profil de LA FERME SAINT JEAN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FERME SAINT JEAN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FERME SAINT JEAN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FERME SAINT JEAN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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