LE BOCAP - Permis de construire et DP

Active
402367288 Société civile d'exploitation agricole Créée le 04/07/1995

Infos clés

Siège

Vendée (85)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LE BOCAP

LE BOCAP est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Antigny.

Profil et organisation

LE BOCAP est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 85120 à ANTIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE BOCAP
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
04/07/1995

Siège social

Permis de construire et DP de LE BOCAP

Activité d’urbanisme de LE BOCAP

LE BOCAP compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2016 - 12/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE BOCAP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/02/2016 - 12/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE BOCAP

2 autorisations sur la période 26/02/2016 - 12/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Antigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE BOCAP dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Grange Rabataud, Antigny (85120) PC Locaux ZH176 21 850 m² 462 m² 2016/07/12
La Grange Rabataud, Antigny (85120) PC Locaux ZH37, ZH176 45 905 m² 530 m² 2016/02/26

Répartition géographique des autorisations de LE BOCAP

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LE BOCAP

Sources des informations sur LE BOCAP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE BOCAP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE BOCAP ?
LE BOCAP est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE BOCAP ?
Le profil de LE BOCAP recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE BOCAP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE BOCAP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE BOCAP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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