2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.12Z - Transformation et conservation de la viande de volaille
Siège
Permis de construire et DP
3
LDC BOURGOGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Branges.
LDC BOURGOGNE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 71500 à Branges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LDC BOURGOGNE compte 3 autorisations recensées sur la période 09/05/2014 - 12/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LDC BOURGOGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 09/05/2014 - 12/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Branges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LDC BOURGOGNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zi De Branges - Bp 109, Branges (71500) | PC Locaux | AB328, AB213 | 61 604 m² | 2 371 m² | 2019/11/12 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 565 Rue Des Industries, Branges (71500) | PC Locaux | AB335, AB334 | 72 951 m² | 1 535 m² | 2014/07/24 |
| 565 Rue Des Industries, Branges (71500) | PC Locaux | AB213, AB212 | 77 294 m² | 977 m² | 2014/05/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
