Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, Montgardin (05230) | PA | B222, B221 | — | 2013/09/24 |
L'AYASSE - Permis d'aménager
Active
433400504
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 15/10/2000
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de L'AYASSE
L'AYASSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montgardin.
Profil et organisation
L'AYASSE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 05230 à La Bâtie-Neuve.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- L'AYASSE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/10/2000
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de L'AYASSE
Activité d’urbanisme de L'AYASSE
L'AYASSE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/09/2013 - 24/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour L'AYASSE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/09/2013 - 24/09/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de L'AYASSE
1 autorisation sur la période 24/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montgardin.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de L'AYASSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à L'AYASSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BULUT MOURET PROMOTION
SIREN 533540852
Même département de siège
9 autorisations
6 PC
3 PA
LES MAISONS CLAUDE ABELLI
SIREN 317856367
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
2 PA
PRA MOUTON
SIREN 831434204
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
SARL CEAS CONSTRUCTION
SIREN 510006414
Même département de siège
6 autorisations
6 PA
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PROMONTOIRE
SIREN 814876611
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
CHAMP D'OR PROMO
SIREN 483110763
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
Sources des informations sur L'AYASSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur L'AYASSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'AYASSE ?
L'AYASSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'AYASSE ?
Le profil de L'AYASSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'AYASSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'AYASSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'AYASSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable