L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR - Permis de construire et DP

Active
832818694 Société civile immobilière de construction-vente GE Créée le 11/10/2017

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR

L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Notre-Dame-de-Bondeville.

Profil et organisation

L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59650 à VILLENEUVE-D'ASCQ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
11/10/2017
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis de construire et DP de L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR

Activité d’urbanisme de L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR

L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR compte 2 autorisations recensées sur la période 22/08/2017 - 24/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/08/2017 - 24/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR

2 autorisations sur la période 22/08/2017 - 24/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Notre-Dame-de-Bondeville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Georges Brassens, Notre-Dame-de-Bondeville (76960) PC Logement AD788 2 484 m² 2 049 m² 2019/09/24
Rue Georges Brassens, Notre-Dame-de-Bondeville (76960) PC Logement AD788 2 484 m² 2 938 m² 2017/08/22

Répartition géographique des autorisations de L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR

Sources des informations sur L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR ?
L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR ?
Le profil de L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L'AMANDIER - NOTRE DAME DE BONDEVILLE - NOR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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