Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Camping Du Bois De Boulogne, Montgenèvre (05100) | PA | F1316 | 73 097 m² | 2013/11/02 |
LABROUSSE - Permis d'aménager
Cessée
512361973
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 01/04/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LABROUSSE
LABROUSSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montgenèvre.
Profil et organisation
LABROUSSE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 07440 à Boffres.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LABROUSSE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2009
Siège social
Permis d'aménager de LABROUSSE
Activité d’urbanisme de LABROUSSE
LABROUSSE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/11/2013 - 02/11/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LABROUSSE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/11/2013 - 02/11/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LABROUSSE
1 autorisation sur la période 02/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montgenèvre.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LABROUSSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LABROUSSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SAFARI PARC DU HAUT VIVARAIS
SIREN 301101804
Même département de siège
13 autorisations
11 PC
2 PA
CASTANEA
SIREN 750082182
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
LE NAVIRE
SIREN 329094247
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
ADIS
SIREN 423421478
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
TCMB
SIREN 480754159
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
CAMPING SUD ARDECHE
SIREN 499110419
Même département de siège
2 autorisations
2 PA
Sources des informations sur LABROUSSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LABROUSSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LABROUSSE ?
LABROUSSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LABROUSSE ?
Le profil de LABROUSSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LABROUSSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LABROUSSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LABROUSSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable