LA TILLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
513697466 Société civile immobilière PME Créée le 09/07/2009

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de LA TILLE

LA TILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Til-Châtel.

Profil et organisation

LA TILLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21120 à TIL-CHATEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA TILLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/07/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LA TILLE

Activité d’urbanisme de LA TILLE

LA TILLE compte 3 autorisations recensées sur la période 07/02/2022 - 11/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA TILLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/02/2022 - 11/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA TILLE

2 autorisations sur la période 07/02/2022 - 07/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Til-Châtel. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA TILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
44 Rue De La Forge, Til-Châtel (21120) PC Logement AC41 1 024 m² 87 m² 2024/06/07
35 Rue De La Forge, Til-Châtel (21120) PC Logement ZP202 23 366 m² 94 m² 2022/02/07

Permis d'aménager de LA TILLE

1 autorisation sur la période 11/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Til-Châtel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
15 Rue Des Tanneries, Til-Châtel (21120) PA AD142, AD143 642 m² 2024/09/11

Répartition géographique des autorisations de LA TILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA TILLE

Sources des informations sur LA TILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA TILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA TILLE ?
LA TILLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA TILLE ?
Le profil de LA TILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA TILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA TILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA TILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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