LA TERRE DES VIGNES - Permis de construire et DP

Active
993052323 Société civile immobilière Créée le 01/10/2025

Présentation détaillée de LA TERRE DES VIGNES

LA TERRE DES VIGNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Labatie-d'Andaure.

Profil et organisation

LA TERRE DES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07410 à Saint-Félicien.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA TERRE DES VIGNES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LA TERRE DES VIGNES

Activité d’urbanisme de LA TERRE DES VIGNES

LA TERRE DES VIGNES compte 1 autorisation recensée sur la période 08/06/2026 - 08/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA TERRE DES VIGNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/06/2026 - 08/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA TERRE DES VIGNES

1 autorisation sur la période 08/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Labatie-d'Andaure.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA TERRE DES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Cros Des Vignes, Labatie-d'Andaure (07570) PC Logement AI283 5 820 m² 147 m² 2026/06/08

Répartition géographique des autorisations de LA TERRE DES VIGNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA TERRE DES VIGNES

Sources des informations sur LA TERRE DES VIGNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA TERRE DES VIGNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA TERRE DES VIGNES ?
LA TERRE DES VIGNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA TERRE DES VIGNES ?
Le profil de LA TERRE DES VIGNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA TERRE DES VIGNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA TERRE DES VIGNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA TERRE DES VIGNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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