LA SOURCE - Permis de construire et DP

Active
513634444 Autre société civile PME Créée le 16/06/2009

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA SOURCE

LA SOURCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domessin.

Profil et organisation

LA SOURCE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 38480 à ROMAGNIEU.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA SOURCE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
16/06/2009
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de LA SOURCE

Activité d’urbanisme de LA SOURCE

LA SOURCE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/04/2018 - 16/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA SOURCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/04/2018 - 16/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA SOURCE

2 autorisations sur la période 23/04/2018 - 16/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Domessin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA SOURCE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
280 B Route Des Echelles, Domessin (73330) PC Locaux C112, C948 10 807 m² 1 100 m² 2023/02/16
280 B Route Des Echelles, Domessin (73330) PC Locaux C116, C1049 8 206 m² 304 m² 2018/04/23

Répartition géographique des autorisations de LA SOURCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA SOURCE

Sources des informations sur LA SOURCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA SOURCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA SOURCE ?
LA SOURCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA SOURCE ?
Le profil de LA SOURCE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA SOURCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA SOURCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA SOURCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides