LA SELANDE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
533102703 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/06/2011

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de LA SELANDE

LA SELANDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tréfumel.

Profil et organisation

LA SELANDE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 22630 TREFUMEL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA SELANDE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/06/2011
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LA SELANDE

Activité d’urbanisme de LA SELANDE

LA SELANDE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/09/2016 - 19/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA SELANDE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/09/2016 - 19/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA SELANDE

1 autorisation sur la période 16/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Tréfumel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA SELANDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Selande, Tréfumel (22630) PC Locaux B1126, B1124 15 416 m² 205 m² 2016/09/16

Permis de démolir de LA SELANDE

1 autorisation sur la période 19/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Tréfumel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Grand Courtil De La Cel, Tréfumel (22630) PD B335, B760 1 860 m² 2022/07/19

Répartition géographique des autorisations de LA SELANDE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA SELANDE

Sources des informations sur LA SELANDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA SELANDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA SELANDE ?
LA SELANDE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA SELANDE ?
Le profil de LA SELANDE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA SELANDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA SELANDE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA SELANDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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