2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 35.30Z - Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
Siège
Permis de construire et DP
2
LA REGIE DU CHAUFFAGE URBAIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay-sous-Bois.
LA REGIE DU CHAUFFAGE URBAIN est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 94120 à Fontenay-sous-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA REGIE DU CHAUFFAGE URBAIN compte 2 autorisations recensées sur la période 21/12/2016 - 07/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA REGIE DU CHAUFFAGE URBAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/12/2016 - 07/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Fontenay-sous-Bois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA REGIE DU CHAUFFAGE URBAIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Avenu Jean Moulin, Fontenay-sous-Bois (94120) | PC Locaux | D160 | 3 891 m² | 487 m² | 2016/12/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
