LA POMMERAYE DES VIGNES - Permis de construire et DP

Active
804001238 Autre société civile Créée le 18/07/2014

Infos clés

Siège

Sarthe (72)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA POMMERAYE DES VIGNES

LA POMMERAYE DES VIGNES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Germain-d'Arcé.

Profil et organisation

LA POMMERAYE DES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 72500 à Chenu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA POMMERAYE DES VIGNES
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
18/07/2014
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA POMMERAYE DES VIGNES

Activité d’urbanisme de LA POMMERAYE DES VIGNES

LA POMMERAYE DES VIGNES compte 1 autorisation recensée sur la période 15/03/2024 - 15/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA POMMERAYE DES VIGNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/03/2024 - 15/03/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA POMMERAYE DES VIGNES

1 autorisation sur la période 15/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Germain-d'Arcé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA POMMERAYE DES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Petit Bois, Saint-Germain-d'Arcé (72800) PC Locaux ZV37, ZV38 344 380 m² 134 m² 2024/03/15

Répartition géographique des autorisations de LA POMMERAYE DES VIGNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA POMMERAYE DES VIGNES

Sources des informations sur LA POMMERAYE DES VIGNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA POMMERAYE DES VIGNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA POMMERAYE DES VIGNES ?
LA POMMERAYE DES VIGNES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA POMMERAYE DES VIGNES ?
Le profil de LA POMMERAYE DES VIGNES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA POMMERAYE DES VIGNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA POMMERAYE DES VIGNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA POMMERAYE DES VIGNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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