LA PLAINE DU BREUIL - Permis de construire et DP

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838799658 Société civile immobilière Créée le 01/04/2018

Présentation détaillée de LA PLAINE DU BREUIL

LA PLAINE DU BREUIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Bernard.

Profil et organisation

LA PLAINE DU BREUIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85560 au Bernard.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
LA PLAINE DU BREUIL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/04/2018

Siège social

Permis de construire et DP de LA PLAINE DU BREUIL

Activité d’urbanisme de LA PLAINE DU BREUIL

LA PLAINE DU BREUIL compte 3 autorisations recensées sur la période 17/09/2018 - 12/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA PLAINE DU BREUIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

17/09/2018 - 12/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA PLAINE DU BREUIL

3 autorisations sur la période 17/09/2018 - 12/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement au Bernard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA PLAINE DU BREUIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
225 Rue De L'artisanat, Le Bernard (85560) PC Locaux ZR656 3 127 m² 274 m² 2023/07/12
274 Rue De La Vierge Du Breuil, Le Bernard (85560) PC Logement ZM265 1 554 m² 76 m² 2019/03/27
Rue De L'artisanat, Le Bernard (85560) PC Locaux ZR656 3 127 m² 98 m² 2018/09/17

Répartition géographique des autorisations de LA PLAINE DU BREUIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA PLAINE DU BREUIL

Sources des informations sur LA PLAINE DU BREUIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA PLAINE DU BREUIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA PLAINE DU BREUIL ?
LA PLAINE DU BREUIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA PLAINE DU BREUIL ?
Le profil de LA PLAINE DU BREUIL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA PLAINE DU BREUIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA PLAINE DU BREUIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA PLAINE DU BREUIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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