LA PEPINIERE - Permis de construire et DP

Active
451392260 Autre société civile Créée le 22/12/2003

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA PEPINIERE

LA PEPINIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Argenteuil.

Profil et organisation

LA PEPINIERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 95100 à ARGENTEUIL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA PEPINIERE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
22/12/2003

Siège social

Permis de construire et DP de LA PEPINIERE

Activité d’urbanisme de LA PEPINIERE

LA PEPINIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 03/10/2017 - 30/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA PEPINIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/10/2017 - 30/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA PEPINIERE

2 autorisations sur la période 03/10/2017 - 30/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Argenteuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA PEPINIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Boul Jeanne D Arc, Argenteuil (95100) DP Locaux BM11 1 792 m² 70 m² 2019/12/30
5 Boulevard Jeanne D'arc, Argenteuil (95100) PC Locaux BM11 1 792 m² 179 m² 2017/10/03

Répartition géographique des autorisations de LA PEPINIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA PEPINIERE

Sources des informations sur LA PEPINIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA PEPINIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA PEPINIERE ?
LA PEPINIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA PEPINIERE ?
Le profil de LA PEPINIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA PEPINIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA PEPINIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA PEPINIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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