LA NOVITA PONTARLIER - Permis de construire et DP

Active
991476375 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 16/09/2025

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA NOVITA PONTARLIER

LA NOVITA PONTARLIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pontarlier.

Profil et organisation

LA NOVITA PONTARLIER est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25300 à Pontarlier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA NOVITA PONTARLIER
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
SIRET du siège
Date de création
16/09/2025
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de LA NOVITA PONTARLIER

Activité d’urbanisme de LA NOVITA PONTARLIER

LA NOVITA PONTARLIER compte 1 autorisation recensée sur la période 16/02/2026 - 16/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA NOVITA PONTARLIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/02/2026 - 16/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA NOVITA PONTARLIER

1 autorisation sur la période 16/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Pontarlier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA NOVITA PONTARLIER dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
66 Rue De Salins, Pontarlier (25300) PC Locaux AX62 27 876 m² 375 m² 2026/02/16

Répartition géographique des autorisations de LA NOVITA PONTARLIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA NOVITA PONTARLIER

Sources des informations sur LA NOVITA PONTARLIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA NOVITA PONTARLIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA NOVITA PONTARLIER ?
LA NOVITA PONTARLIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA NOVITA PONTARLIER ?
Le profil de LA NOVITA PONTARLIER recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA NOVITA PONTARLIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA NOVITA PONTARLIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA NOVITA PONTARLIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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