Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 35 Rue De Longueville, Cerny (91590) | PA | AO307, AO309 | — | 2014/10/15 |
LA NOTE BLEUE - Permis d'aménager
Cessée
503479321
Autre société civile
Créée le 14/03/2008
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LA NOTE BLEUE
LA NOTE BLEUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cerny.
Profil et organisation
LA NOTE BLEUE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 91750 à Chevannes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA NOTE BLEUE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/03/2008
Siège social
Permis d'aménager de LA NOTE BLEUE
Activité d’urbanisme de LA NOTE BLEUE
LA NOTE BLEUE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/10/2014 - 15/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA NOTE BLEUE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/10/2014 - 15/10/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA NOTE BLEUE
1 autorisation sur la période 15/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Cerny.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de LA NOTE BLEUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA NOTE BLEUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CARREFOUR PROPERTY FRANCE
SIREN 775632169
Même département de siège
117 autorisations
90 PC
10 PA
17 PD
IMMOBILIERE CARREFOUR
SIREN 323439786
Même département de siège
77 autorisations
59 PC
4 PA
14 PD
SODALIS 2
SIREN 810956367
Même département de siège
42 autorisations
37 PC
1 PA
4 PD
FIDOLIS 2019
SIREN 877641415
Même département de siège
31 autorisations
27 PC
4 PA
SCPI IMMORENTE
SIREN 347996209
Même département de siège
23 autorisations
21 PC
2 PD
EURO DEPOT IMMOBILIER
SIREN 451645295
Même département de siège
19 autorisations
19 PC
Sources des informations sur LA NOTE BLEUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA NOTE BLEUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA NOTE BLEUE ?
LA NOTE BLEUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA NOTE BLEUE ?
Le profil de LA NOTE BLEUE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA NOTE BLEUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA NOTE BLEUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA NOTE BLEUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable