2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
LA NOIRE EN HAUT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Puxieux.
LA NOIRE EN HAUT est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 54800 à Puxieux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA NOIRE EN HAUT compte 2 autorisations recensées sur la période 24/08/2020 - 19/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA NOIRE EN HAUT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/08/2020 - 19/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Puxieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA NOIRE EN HAUT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Du Bois, Puxieux (54800) | PC Locaux | ZH60 | 16 570 m² | 292 m² | 2020/08/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
