Permis de construire à Puxieux pour 292 m² de locaux - 10 Rue Du Bois
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 août 2020
Dossier PC n° 05444120B0001
Demandeur
LA NOIRE EN HAUT
Cette page présente le permis de construire n° 05444120B0001, délivré le 24 août 2020 à Puxieux (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé 10 Rue Du Bois, Puxieux (54800). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par LA NOIRE EN HAUT. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 292 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 570 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 292 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZH60.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/10/2021.
Autorisation
24 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
01/04/2021
Achèvement (DAACT)
01/10/2021
Délai autorisation - chantier
7 mois 8 jours
Durée du chantier
6 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Puxieux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Puxieux Code postal 54800 Identifiant INSEE 54441
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 070 m² | 292 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 292 m² | 1 362 m² |
| Total | 1 070 m² | 292 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 292 m² | 1 362 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 070 m² | 292 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 292 m² | 1 362 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LA NOIRE EN HAUT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 481922458
- SIRET
- 48192245800015
- Code APE (NAF)
- 01.50Z - Culture et élevage associés
- Localisation
- PUXIEUX (54800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05444120B0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54441 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 24 août 2020 |
| Date de dépôt | 01/04/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |