LA MAISON DES PLATANES - Permis de construire et DP

Cessée
800392573 Société civile immobilière Créée le 24/01/2014

Présentation détaillée de LA MAISON DES PLATANES

LA MAISON DES PLATANES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brison-Saint-Innocent.

Profil et organisation

LA MAISON DES PLATANES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74000 à Annecy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
LA MAISON DES PLATANES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/01/2014

Siège social

Permis de construire et DP de LA MAISON DES PLATANES

Activité d’urbanisme de LA MAISON DES PLATANES

LA MAISON DES PLATANES compte 1 autorisation recensée sur la période 04/07/2014 - 04/07/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA MAISON DES PLATANES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/07/2014 - 04/07/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA MAISON DES PLATANES

1 autorisation sur la période 04/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Brison-Saint-Innocent.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA MAISON DES PLATANES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
128 Rte De Paris, Brison-Saint-Innocent (73100) PC Logement C2867, C2869 1 405 m² 589 m² 2014/07/04

Répartition géographique des autorisations de LA MAISON DES PLATANES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA MAISON DES PLATANES

Sources des informations sur LA MAISON DES PLATANES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA MAISON DES PLATANES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA MAISON DES PLATANES ?
LA MAISON DES PLATANES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA MAISON DES PLATANES ?
Le profil de LA MAISON DES PLATANES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA MAISON DES PLATANES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA MAISON DES PLATANES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA MAISON DES PLATANES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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