Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, La Motte-du-Caire (04250) | PA | A788, A789 | 10 720 m² | 2013/12/03 |
LA HAUTE CHAUMIANE - Permis d'aménager
Cessée
439503335
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 13/07/2001
Infos clés
Présentation détaillée de LA HAUTE CHAUMIANE
LA HAUTE CHAUMIANE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Motte-du-Caire.
Profil et organisation
LA HAUTE CHAUMIANE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 13127 à Vitrolles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA HAUTE CHAUMIANE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 70.1F
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/07/2001
Siège social
Permis d'aménager de LA HAUTE CHAUMIANE
Activité d’urbanisme de LA HAUTE CHAUMIANE
LA HAUTE CHAUMIANE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/12/2013 - 03/12/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA HAUTE CHAUMIANE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/12/2013 - 03/12/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA HAUTE CHAUMIANE
1 autorisation sur la période 03/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à La Motte-du-Caire.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LA HAUTE CHAUMIANE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA HAUTE CHAUMIANE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE PUBLIQUE DES ECOLES MARSEILLAISES
SIREN 200097673
Même département de siège
41 autorisations
31 PC
10 PD
FERME SOLAIRE
SIREN 908615115
Même département de siège
19 autorisations
19 PC
ITER ORGANIZATION
SIREN 507406205
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
GESTI COQ
SIREN 378852644
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
FRICHE LA BELLE DE MAI
SIREN 502062383
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
B-FIM
SIREN 538915984
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
Sources des informations sur LA HAUTE CHAUMIANE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA HAUTE CHAUMIANE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA HAUTE CHAUMIANE ?
LA HAUTE CHAUMIANE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA HAUTE CHAUMIANE ?
Le profil de LA HAUTE CHAUMIANE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA HAUTE CHAUMIANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA HAUTE CHAUMIANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA HAUTE CHAUMIANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable