Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 251 Montee De La Saussinette, Sommières (30250) | PA | AP1095, AP1093 | 2 852 m² | 2024/03/29 |
LA GROTTE DE LA SKWAU - Permis d'aménager
Cessée
803565852
Association déclarée
Créée le 02/05/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LA GROTTE DE LA SKWAU
LA GROTTE DE LA SKWAU est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sommières.
Profil et organisation
LA GROTTE DE LA SKWAU est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 93400 à Saint-Ouen-sur-Seine.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA GROTTE DE LA SKWAU
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/05/2013
Siège social
Permis d'aménager de LA GROTTE DE LA SKWAU
Activité d’urbanisme de LA GROTTE DE LA SKWAU
LA GROTTE DE LA SKWAU compte 1 autorisation recensée sur la période 29/03/2024 - 29/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA GROTTE DE LA SKWAU, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/03/2024 - 29/03/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA GROTTE DE LA SKWAU
1 autorisation sur la période 29/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Sommières.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LA GROTTE DE LA SKWAU
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA GROTTE DE LA SKWAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ECLAIREUSES ET ECLAIREURS DE FRANCE
SIREN 775675598
Même département de siège
23 autorisations
21 PC
2 PA
ASS NATIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES ADULTES
SIREN 300599123
Même département de siège
21 autorisations
20 PC
1 PD
FEDERATION CULTURELLE DES ASSOCIATIONS MUSULMANES DE MONTREUIL
SIREN 500291075
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE ST DENIS FRANCE
SIREN 785620816
Même département de siège
14 autorisations
10 PC
4 PD
ASSOCIATION LA VOIX DU DEVENIR
SIREN 439146960
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
UNION DES AMIS ET COMPAGNONS D'EMMAUS
SIREN 775629306
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PA
Sources des informations sur LA GROTTE DE LA SKWAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA GROTTE DE LA SKWAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA GROTTE DE LA SKWAU ?
LA GROTTE DE LA SKWAU est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA GROTTE DE LA SKWAU ?
Le profil de LA GROTTE DE LA SKWAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA GROTTE DE LA SKWAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA GROTTE DE LA SKWAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA GROTTE DE LA SKWAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable