Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Chemi De Caounelle, Montaud (34160) | PA | ZC351, ZC369 | 2 876 m² | 2013/10/03 |
LA FONTAINE DE MONTAUD - Permis d'aménager
Active
449481811
Société civile immobilière
Créée le 15/07/2003
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LA FONTAINE DE MONTAUD
LA FONTAINE DE MONTAUD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montaud.
Profil et organisation
LA FONTAINE DE MONTAUD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34980 à Montferrier-sur-Lez.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA FONTAINE DE MONTAUD
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/07/2003
Siège social
Permis d'aménager de LA FONTAINE DE MONTAUD
Activité d’urbanisme de LA FONTAINE DE MONTAUD
LA FONTAINE DE MONTAUD compte 1 autorisation recensée sur la période 03/10/2013 - 03/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FONTAINE DE MONTAUD, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/10/2013 - 03/10/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA FONTAINE DE MONTAUD
1 autorisation sur la période 03/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Montaud.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LA FONTAINE DE MONTAUD
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA FONTAINE DE MONTAUD
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
RESOTAINER
SIREN 892277393
Même département de siège
73 autorisations
71 PC
2 PD
SCI MARIE
SIREN 408603447
Même département de siège
29 autorisations
23 PC
2 PA
4 PD
MY FONCIERE
SIREN 918163106
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
SCI NE2F
SIREN 500319272
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI J.O.S.
SIREN 378752729
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SCI BENJAMIN DE SALHINC
SIREN 443890553
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur LA FONTAINE DE MONTAUD
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA FONTAINE DE MONTAUD
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FONTAINE DE MONTAUD ?
LA FONTAINE DE MONTAUD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FONTAINE DE MONTAUD ?
Le profil de LA FONTAINE DE MONTAUD recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FONTAINE DE MONTAUD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FONTAINE DE MONTAUD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FONTAINE DE MONTAUD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable