LA FONTAINE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de LA FONTAINE
LA FONTAINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaveignes.
Profil et organisation
LA FONTAINE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 37120 à CHAVEIGNES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA FONTAINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/1991
Siège social
Permis de construire et DP de LA FONTAINE
Activité d’urbanisme de LA FONTAINE
LA FONTAINE compte 2 autorisations recensées sur la période 24/01/2013 - 23/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FONTAINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de LA FONTAINE
2 autorisations sur la période 24/01/2013 - 23/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Chaveignes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FONTAINE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Vieillerie, Chaveignes (37120) | PC Locaux | ZH46, ZH40 | 90 849 m² | 2 415 m² | 2024/07/23 |
| La Vieillerie, Chaveignes (37120) | PC Locaux | ZH6 | 82 659 m² | 1 266 m² | 2013/01/24 |
Répartition géographique des autorisations de LA FONTAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA FONTAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur LA FONTAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.