2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
LA FONCIERE DE SAONE ET LOIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Digoin.
LA FONCIERE DE SAONE ET LOIRE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 71500 à Bantanges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FONCIERE DE SAONE ET LOIRE compte 3 autorisations recensées sur la période 22/02/2014 - 18/11/2014, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FONCIERE DE SAONE ET LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/02/2014 - 18/11/2014, réparties dans 3 communes, principalement à Digoin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FONCIERE DE SAONE ET LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Andre Terres De La Fontaine, Luzy (58170) | PC Mixte | 0C937, 0C855 | 113 723 m² | 3 875 m² | 2014/11/18 |
| Adresse Non Renseignée, Romans (01400) | PC Locaux | — | — | 3 168 m² | 2014/09/24 |
| Lotissement Des Capucines, Digoin (71160) | PC Logement | AV20, AV21 | — | 1 561 m² | 2014/02/22 |
3 communes - 3 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
