LA FERME FELINOISE - Permis de construire et DP

Active
498699586 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 02/07/2007

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA FERME FELINOISE

LA FERME FELINOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Félines-sur-Rimandoule.

Profil et organisation

LA FERME FELINOISE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26160 à FELINES-SUR-RIMANDOULE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA FERME FELINOISE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
02/07/2007
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA FERME FELINOISE

Activité d’urbanisme de LA FERME FELINOISE

LA FERME FELINOISE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2015 - 29/06/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME FELINOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/09/2015 - 29/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LA FERME FELINOISE

2 autorisations sur la période 11/09/2015 - 29/06/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Félines-sur-Rimandoule.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME FELINOISE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Jouve, Félines-sur-Rimandoule (26160) PC Locaux A163 26 665 m² 4 020 m² 2018/06/29
Bel Air, Truinas (26460) PC Locaux A464 7 287 m² 110 m² 2015/09/11

Répartition géographique des autorisations de LA FERME FELINOISE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA FERME FELINOISE

Sources des informations sur LA FERME FELINOISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FERME FELINOISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FERME FELINOISE ?
LA FERME FELINOISE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FERME FELINOISE ?
Le profil de LA FERME FELINOISE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FERME FELINOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FERME FELINOISE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FERME FELINOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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