LA FERME DES PATIS - Permis de construire et DP

Active
802120543 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/04/2014

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA FERME DES PATIS

LA FERME DES PATIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-d'Ablois.

Profil et organisation

LA FERME DES PATIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré à 51170 FAVEROLLES-ET-COEMY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA FERME DES PATIS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/04/2014

Siège social

Permis de construire et DP de LA FERME DES PATIS

Activité d’urbanisme de LA FERME DES PATIS

LA FERME DES PATIS compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2014 - 04/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DES PATIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/08/2014 - 04/09/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA FERME DES PATIS

2 autorisations sur la période 13/08/2014 - 04/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-d'Ablois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DES PATIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Patis D Ablois, Saint-Martin-d'Ablois (51530) PC Locaux D555 93 309 m² 489 m² 2014/09/04
Les Patis, Saint-Martin-d'Ablois (51530) PC Locaux D555 95 381 m² 3 360 m² 2014/08/13

Répartition géographique des autorisations de LA FERME DES PATIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA FERME DES PATIS

Sources des informations sur LA FERME DES PATIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FERME DES PATIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FERME DES PATIS ?
LA FERME DES PATIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FERME DES PATIS ?
Le profil de LA FERME DES PATIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FERME DES PATIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FERME DES PATIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FERME DES PATIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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