2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
LA FERME DES PATIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-d'Ablois.
LA FERME DES PATIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 51170 à Faverolles-et-Coëmy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA FERME DES PATIS compte 2 autorisations recensées sur la période 13/08/2014 - 04/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DES PATIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/08/2014 - 04/09/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-d'Ablois.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DES PATIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Patis D Ablois, Saint-Martin-d'Ablois (51530) | PC Locaux | D555 | 93 309 m² | 489 m² | 2014/09/04 |
| Les Patis, Saint-Martin-d'Ablois (51530) | PC Locaux | D555 | 95 381 m² | 3 360 m² | 2014/08/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
