LA FERME DES GOURMETS - Permis de construire et DP

Active
838201010 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/02/2018

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA FERME DES GOURMETS

LA FERME DES GOURMETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brommat.

Profil et organisation

LA FERME DES GOURMETS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12600 à BROMMAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA FERME DES GOURMETS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/02/2018

Siège social

Permis de construire et DP de LA FERME DES GOURMETS

Activité d’urbanisme de LA FERME DES GOURMETS

LA FERME DES GOURMETS compte 2 autorisations recensées sur la période 15/01/2021 - 18/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DES GOURMETS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/01/2021 - 18/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA FERME DES GOURMETS

2 autorisations sur la période 15/01/2021 - 18/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Brommat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DES GOURMETS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cussagols, Brommat (12600) DP Locaux I145, I442 377 m² 90 m² 2021/11/18
Cussagols, Brommat (12600) DP Locaux I145, I442 377 m² 50 m² 2021/01/15

Répartition géographique des autorisations de LA FERME DES GOURMETS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à LA FERME DES GOURMETS

Sources des informations sur LA FERME DES GOURMETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FERME DES GOURMETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FERME DES GOURMETS ?
LA FERME DES GOURMETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FERME DES GOURMETS ?
Le profil de LA FERME DES GOURMETS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FERME DES GOURMETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FERME DES GOURMETS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FERME DES GOURMETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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