LA FERME DES 3 PONTS - Permis de construire et DP

Active
824156889 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 15/12/2016

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de LA FERME DES 3 PONTS

LA FERME DES 3 PONTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Viriat.

Profil et organisation

LA FERME DES 3 PONTS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 01440 à Viriat.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA FERME DES 3 PONTS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
15/12/2016
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de LA FERME DES 3 PONTS

Activité d’urbanisme de LA FERME DES 3 PONTS

LA FERME DES 3 PONTS compte 1 autorisation recensée sur la période 20/08/2018 - 20/08/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA FERME DES 3 PONTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

20/08/2018 - 20/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LA FERME DES 3 PONTS

1 autorisation sur la période 20/08/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Viriat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA FERME DES 3 PONTS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de LA FERME DES 3 PONTS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA FERME DES 3 PONTS

Sources des informations sur LA FERME DES 3 PONTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA FERME DES 3 PONTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA FERME DES 3 PONTS ?
LA FERME DES 3 PONTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA FERME DES 3 PONTS ?
Le profil de LA FERME DES 3 PONTS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA FERME DES 3 PONTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA FERME DES 3 PONTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA FERME DES 3 PONTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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