Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1275 Rte Des Granges, Vassieux-en-Vercors (26420) | PA | ZI41 | — | 2023/12/21 |
LA DOUCEUR DES PINS - Permis d'aménager
Active
953564374
Société civile immobilière
Créée le 14/06/2023
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LA DOUCEUR DES PINS
LA DOUCEUR DES PINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vassieux-en-Vercors.
Profil et organisation
LA DOUCEUR DES PINS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26420 à Vassieux-en-Vercors.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA DOUCEUR DES PINS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/06/2023
Siège social
Permis d'aménager de LA DOUCEUR DES PINS
Activité d’urbanisme de LA DOUCEUR DES PINS
LA DOUCEUR DES PINS compte 1 autorisation recensée sur la période 21/12/2023 - 21/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA DOUCEUR DES PINS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/12/2023 - 21/12/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA DOUCEUR DES PINS
1 autorisation sur la période 21/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Vassieux-en-Vercors.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LA DOUCEUR DES PINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA DOUCEUR DES PINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE TERRE DE LIENS
SIREN 493396816
Même département de siège
30 autorisations
20 PC
10 PD
SCI AQUABELLA
SIREN 442797148
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
SC CAMP PRIVE VACANCES ST PONS CONDORCET
SIREN 444513071
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
O S 1
SIREN 540041845
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
LA BELLE FONTAINE
SIREN 815348511
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI VINCENT CUTTAZ
SIREN 438256091
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur LA DOUCEUR DES PINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA DOUCEUR DES PINS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA DOUCEUR DES PINS ?
LA DOUCEUR DES PINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA DOUCEUR DES PINS ?
Le profil de LA DOUCEUR DES PINS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA DOUCEUR DES PINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA DOUCEUR DES PINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA DOUCEUR DES PINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable