LA DEMEURE - Autorisations d'urbanisme

Active
414935445 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 02/01/1998

Infos clés

Siège

Isère (38)

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de LA DEMEURE

LA DEMEURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Côte-Saint-André.

Profil et organisation

LA DEMEURE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38150 à SALAISE-SUR-SANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA DEMEURE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
02/01/1998
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Autorisations d'urbanisme de LA DEMEURE

Activité d’urbanisme de LA DEMEURE

LA DEMEURE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2014 - 28/03/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LA DEMEURE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/11/2014 - 28/03/2017

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de LA DEMEURE

1 autorisation sur la période 13/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cyr. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rte De Morel, Saint-Cyr (07430) PA A1997, A1999 2014/11/13

Permis de démolir de LA DEMEURE

1 autorisation sur la période 28/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à La Côte-Saint-André. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Couvent, La Côte-Saint-André (38260) PD BC100, BC101 1 785 m² 2017/03/28

Répartition géographique des autorisations de LA DEMEURE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA DEMEURE

Sources des informations sur LA DEMEURE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA DEMEURE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA DEMEURE ?
LA DEMEURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA DEMEURE ?
Le profil de LA DEMEURE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA DEMEURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA DEMEURE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA DEMEURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides