Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Morel, Saint-Cyr (07430) | PA | A1997, A1999 | — | 2014/11/13 |
LA DEMEURE - Autorisations d'urbanisme
Cessée
414935445
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 02/01/1998
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LA DEMEURE
LA DEMEURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Côte-Saint-André.
Profil et organisation
LA DEMEURE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38150 à Salaise-sur-Sanne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA DEMEURE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/01/1998
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Autorisations d'urbanisme de LA DEMEURE
Activité d’urbanisme de LA DEMEURE
LA DEMEURE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/11/2014 - 28/03/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA DEMEURE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
13/11/2014 - 28/03/2017
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de LA DEMEURE
1 autorisation sur la période 13/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cyr. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de LA DEMEURE
1 autorisation sur la période 28/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à La Côte-Saint-André. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Couvent, La Côte-Saint-André (38260) | PD | BC100, BC101 | 1 785 m² | 2017/03/28 |
Répartition géographique des autorisations de LA DEMEURE
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à LA DEMEURE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GANOVA CONSTRUCTION
SIREN 434759114
Même département de siège
66 autorisations
65 PC
1 PD
ISERE AMENAGEMENT
SIREN 524119641
Même département de siège
41 autorisations
23 PC
10 PA
8 PD
MODULHABITAT
SIREN 519474381
Même département de siège
22 autorisations
21 PC
1 PD
VIVIANT TERRAINS
SIREN 354060857
Même département de siège
20 autorisations
4 PC
16 PA
TERRE HABITAT AMENAGEMENT
SIREN 792048142
Même département de siège
19 autorisations
9 PC
10 PA
BATY PROMOTION
SIREN 438558041
Même département de siège
17 autorisations
17 PC
Sources des informations sur LA DEMEURE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA DEMEURE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA DEMEURE ?
LA DEMEURE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA DEMEURE ?
Le profil de LA DEMEURE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA DEMEURE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA DEMEURE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA DEMEURE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable