2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.34Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons
Siège
Permis de construire et DP
1
LA COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Puy-Notre-Dame.
LA COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 49260 au Puy-Notre-Dame.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE compte 1 autorisation recensée sur la période 14/01/2016 - 14/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Puy-Notre-Dame.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA COLLEGIALE DES DOMAINES DE LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Sanziers - Le Boi, Le Puy-Notre-Dame (49260) | PC Locaux | ZD553, ZD610 | 19 766 m² | 129 m² | 2016/01/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
