LA CITADINE - Permis de construire et DP

Active
431301431 Autre société civile Créée le 10/04/2000

Présentation détaillée de LA CITADINE

LA CITADINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Apremont.

Profil et organisation

LA CITADINE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 70100 à APREMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA CITADINE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/04/2000

Siège social

Permis de construire et DP de LA CITADINE

Activité d’urbanisme de LA CITADINE

LA CITADINE compte 3 autorisations recensées sur la période 18/07/2013 - 24/02/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA CITADINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

18/07/2013 - 24/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LA CITADINE

3 autorisations sur la période 18/07/2013 - 24/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Apremont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA CITADINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Basse, Apremont (70100) PC Logement AB22 2 279 m² 214 m² 2022/02/24
1 Ter Rue De La Fontaine, Germigney (70100) PC Logement AB96, AB221 862 m² 100 m² 2017/02/23
5 Rue Basse, Apremont (70100) PC Logement AC5, AC4 2 963 m² 134 m² 2013/07/18

Répartition géographique des autorisations de LA CITADINE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA CITADINE

Sources des informations sur LA CITADINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA CITADINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA CITADINE ?
LA CITADINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA CITADINE ?
Le profil de LA CITADINE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA CITADINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA CITADINE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA CITADINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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