Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Buglise, Fontenay (76290) | PA | ZD77 | 10 256 m² | 2025/11/12 |
LA CEPEE - LIEU PERMACOLE - Permis d'aménager
Active
901949156
Association déclarée
PME
Créée le 06/07/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de LA CEPEE - LIEU PERMACOLE
LA CEPEE - LIEU PERMACOLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay.
Profil et organisation
LA CEPEE - LIEU PERMACOLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 76133 à Épouville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA CEPEE - LIEU PERMACOLE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/07/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de LA CEPEE - LIEU PERMACOLE
Activité d’urbanisme de LA CEPEE - LIEU PERMACOLE
LA CEPEE - LIEU PERMACOLE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/11/2025 - 12/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA CEPEE - LIEU PERMACOLE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/11/2025 - 12/11/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA CEPEE - LIEU PERMACOLE
1 autorisation sur la période 12/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenay.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LA CEPEE - LIEU PERMACOLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA CEPEE - LIEU PERMACOLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION LES NIDS
SIREN 775701618
Même département de siège
23 autorisations
21 PC
2 PA
GROUPE SCOLAIRE LA PROVIDENCE
SIREN 781027412
Même département de siège
21 autorisations
20 PC
1 PD
ASS DEPARTEMENTALE PUPILLE ENS PUBLIC
SIREN 311472369
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
APEI SEINE & MER
SIREN 780987905
Même département de siège
9 autorisations
8 PC
1 PD
GROUPE SCOLAIRE LA PROVIDENCE
SIREN 781075841
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
ASSOCIATION DIOCESAINE DU HAVRE
SIREN 301690780
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PD
Sources des informations sur LA CEPEE - LIEU PERMACOLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA CEPEE - LIEU PERMACOLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA CEPEE - LIEU PERMACOLE ?
LA CEPEE - LIEU PERMACOLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA CEPEE - LIEU PERMACOLE ?
Le profil de LA CEPEE - LIEU PERMACOLE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA CEPEE - LIEU PERMACOLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA CEPEE - LIEU PERMACOLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA CEPEE - LIEU PERMACOLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable