2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
LA CABIOTTE DES CUINAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chaponost.
LA CABIOTTE DES CUINAT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69630 à Chaponost.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA CABIOTTE DES CUINAT compte 1 autorisation recensée sur la période 19/10/2023 - 19/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA CABIOTTE DES CUINAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chaponost.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA CABIOTTE DES CUINAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Avenue Paul Doumer (Entre Le N_34 Et Le N_36), Chaponost (69630) | PC Mixte | AL93 | 42 m² | 75 m² | 2023/10/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
