Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De L'abbe Peyssonneau, Seyssuel (38200) | PA | 0A1190, 0A192 | 20 225 m² | 2020/11/17 |
LA BOURGEAT - Permis d'aménager
Active
838659506
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 30/03/2018
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de LA BOURGEAT
LA BOURGEAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seyssuel.
Profil et organisation
LA BOURGEAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38670 à Chasse-sur-Rhône.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA BOURGEAT
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/03/2018
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de LA BOURGEAT
Activité d’urbanisme de LA BOURGEAT
LA BOURGEAT compte 2 autorisations recensées sur la période 14/08/2018 - 17/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour LA BOURGEAT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
14/08/2018 - 17/11/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de LA BOURGEAT
2 autorisations sur la période 14/08/2018 - 17/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Seyssuel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Moilles, Seyssuel (38200) | PA | 0A2089, 0A2092 | 2 091 m² | 2018/08/14 |
Répartition géographique des autorisations de LA BOURGEAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA BOURGEAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ISERE HABITAT
SIREN 998318711
Même département de siège
70 autorisations
67 PC
3 PA
GILLES TRIGNAT RESIDENCES
SIREN 397947433
Même département de siège
56 autorisations
50 PC
6 PA
EVALLY PROMOTION
SIREN 817858533
Même département de siège
42 autorisations
37 PC
4 PA
1 PD
VILLES ET VILLAGES CREATIONS
SIREN 438719940
Même département de siège
39 autorisations
35 PC
4 PA
COGEDIM GRENOBLE
SIREN 418868584
Même département de siège
33 autorisations
29 PC
4 PA
SC AMARYLLIS
SIREN 491316337
Même département de siège
31 autorisations
31 PC
Sources des informations sur LA BOURGEAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA BOURGEAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA BOURGEAT ?
LA BOURGEAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA BOURGEAT ?
Le profil de LA BOURGEAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA BOURGEAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA BOURGEAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA BOURGEAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable