LA BOURGEAT - Permis d'aménager

Active
838659506 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 30/03/2018

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de LA BOURGEAT

LA BOURGEAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seyssuel.

Profil et organisation

LA BOURGEAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 38670 à CHASSE-SUR-RHONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA BOURGEAT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10C - Promotion immobilière d'autres bâtiments
SIRET du siège
Date de création
30/03/2018
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de LA BOURGEAT

Activité d’urbanisme de LA BOURGEAT

LA BOURGEAT compte 2 autorisations recensées sur la période 14/08/2018 - 17/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour LA BOURGEAT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/08/2018 - 17/11/2020

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de LA BOURGEAT

2 autorisations sur la période 14/08/2018 - 17/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Seyssuel.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De L'abbe Peyssonneau, Seyssuel (38200) PA 0A1190, 0A192 20 225 m² 2020/11/17
Les Moilles, Seyssuel (38200) PA 0A2089, 0A2092 2 091 m² 2018/08/14

Répartition géographique des autorisations de LA BOURGEAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à LA BOURGEAT

Sources des informations sur LA BOURGEAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA BOURGEAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA BOURGEAT ?
LA BOURGEAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA BOURGEAT ?
Le profil de LA BOURGEAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA BOURGEAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA BOURGEAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA BOURGEAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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