3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
LA BERGERIE DU MAS DELON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Puech.
LA BERGERIE DU MAS DELON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34700 au Puech.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LA BERGERIE DU MAS DELON compte 1 autorisation recensée sur la période 31/08/2017 - 31/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LA BERGERIE DU MAS DELON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 31/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement au Puech.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA BERGERIE DU MAS DELON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 400 Rte De La Fourille, Le Puech (34700) | PC Locaux | B324 | 9 850 m² | 191 m² | 2017/08/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.