LA BASSE BAINERIE - Permis de construire et DP

Active
412072878 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/1997

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de LA BASSE BAINERIE

LA BASSE BAINERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Baracé.

Profil et organisation

LA BASSE BAINERIE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 49125 à TIERCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LA BASSE BAINERIE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/05/1997

Siège social

Permis de construire et DP de LA BASSE BAINERIE

Activité d’urbanisme de LA BASSE BAINERIE

LA BASSE BAINERIE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2017 - 12/05/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LA BASSE BAINERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/03/2017 - 12/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de LA BASSE BAINERIE

2 autorisations sur la période 27/03/2017 - 12/05/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Baracé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LA BASSE BAINERIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Dery De La Basse Baine, Baracé (49430) PC Locaux E1 20 764 m² 1 455 m² 2017/05/12
La Basse Bainerie, Tiercé (49125) PC Locaux E547, E550 6 315 m² 1 455 m² 2017/03/27

Répartition géographique des autorisations de LA BASSE BAINERIE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LA BASSE BAINERIE

Sources des informations sur LA BASSE BAINERIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LA BASSE BAINERIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA BASSE BAINERIE ?
LA BASSE BAINERIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA BASSE BAINERIE ?
Le profil de LA BASSE BAINERIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA BASSE BAINERIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA BASSE BAINERIE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA BASSE BAINERIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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