L4P TILLEUL - Permis de construire et DP

Active
911225589 Société civile immobilière Créée le 11/02/2022

Présentation détaillée de L4P TILLEUL

L4P TILLEUL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tignieu-Jameyzieu.

Profil et organisation

L4P TILLEUL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69270 à Cailloux-sur-Fontaines.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
L4P TILLEUL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/02/2022

Siège social

Permis de construire et DP de L4P TILLEUL

Activité d’urbanisme de L4P TILLEUL

L4P TILLEUL compte 1 autorisation recensée sur la période 29/04/2021 - 29/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour L4P TILLEUL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/04/2021 - 29/04/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de L4P TILLEUL

1 autorisation sur la période 29/04/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Tignieu-Jameyzieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L4P TILLEUL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de L4P TILLEUL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à L4P TILLEUL

Sources des informations sur L4P TILLEUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur L4P TILLEUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à L4P TILLEUL ?
L4P TILLEUL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à L4P TILLEUL ?
Le profil de L4P TILLEUL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes L4P TILLEUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à L4P TILLEUL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à L4P TILLEUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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