2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
L ISLE O FRAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Isle-sur-la-Sorgue.
L ISLE O FRAIS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 84800 à L'Isle-sur-la-Sorgue.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
L ISLE O FRAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 14/01/2013 - 06/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour L ISLE O FRAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/01/2013 - 06/02/2015, réparties dans 1 commune, principalement à L'Isle-sur-la-Sorgue.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à L ISLE O FRAIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1438 Chemin Du Petit-Hopit, L'Isle-sur-la-Sorgue (84800) | PC Locaux | BO33 | 53 765 m² | 194 m² | 2015/02/06 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1438 Chemin Du Petit Hopit, L'Isle-sur-la-Sorgue (84800) | PC Locaux | BO33 | 53 765 m² | 11 100 m² | 2013/01/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
