Permis de construire à L'Isle-sur-la-Sorgue pour 194 m² de locaux - 1438 Chemin Du Petit-Hopit
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 6 février 2015
Dossier PC n° 08405414F0073
Demandeur
EARL BENALI
Cette page présente le permis de construire n° 08405414F0073, délivré le 6 février 2015 à L'Isle-sur-la-Sorgue (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 1438 Chemin Du Petit-Hopit, L'Isle-sur-la-Sorgue (84800). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL BENALI. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 194 m² de surface de plancher sur un terrain de 53 765 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 194 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont BO33.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 février 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à L'Isle-sur-la-Sorgue
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- L'Isle-sur-la-Sorgue Code postal 84800 Identifiant INSEE 84054
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 432 m² | 194 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 194 m² | 626 m² |
| Total | 432 m² | 194 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 194 m² | 626 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 432 m² | 194 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 194 m² | 626 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL BENALI
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 531140549
- Code APE (NAF)
- 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Localisation
- L'ISLE SUR LA SORGUE (84800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08405414F0073 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 84054 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 6 février 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |