2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
KREMLIN BICETRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Kremlin-Bicêtre.
KREMLIN BICETRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT est enregistré sous la forme juridique Établissement public local à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 94270 au Kremlin-Bicêtre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
KREMLIN BICETRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT compte 3 autorisations recensées sur la période 19/12/2014 - 20/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour KREMLIN BICETRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 19/12/2014 - 20/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement au Kremlin-Bicêtre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à KREMLIN BICETRE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 52B Rue De La Convention Residence Convention, Le Kremlin-Bicêtre (94270) | DP Logement | C271 | 848 m² | 153 m² | 2018/04/20 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Du 19 Mars 1962, Le Kremlin-Bicêtre (94270) | PC Logement | H173 | 15 213 m² | 1 517 m² | 2015/01/02 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue Du 19 Mars 1962, Le Kremlin-Bicêtre (94270) | PC Logement | H173 | 15 213 m² | 5 151 m² | 2014/12/19 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
