JSMO - Permis de construire et DP

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844479089 Société civile immobilière Créée le 06/12/2018

Présentation détaillée de JSMO

JSMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orvault.

Profil et organisation

JSMO est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44700 à ORVAULT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
JSMO
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
06/12/2018

Siège social

Permis de construire et DP de JSMO

Activité d’urbanisme de JSMO

JSMO compte 2 autorisations recensées sur la période 10/10/2019 - 23/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JSMO, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/10/2019 - 23/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JSMO

2 autorisations sur la période 10/10/2019 - 23/02/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Orvault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JSMO dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Rue De La Corniche, Orvault (44700) PC Logement CP1 440 m² 357 m² 2023/02/23
26 Rue De La Corniche, Orvault (44700) PC Logement CP1 440 m² 212 m² 2019/10/10

Répartition géographique des autorisations de JSMO

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à JSMO

Sources des informations sur JSMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JSMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JSMO ?
JSMO est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JSMO ?
Le profil de JSMO recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JSMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JSMO concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JSMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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