JOLY - Permis de construire et DP

Active
489198051 Groupement foncier agricole Créée le 01/02/2006

Infos clés

Siège

Morbihan (56)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de JOLY

JOLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Congard.

Profil et organisation

JOLY est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 56140 à SAINT-CONGARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
JOLY
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/02/2006

Siège social

Permis de construire et DP de JOLY

Activité d’urbanisme de JOLY

JOLY compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2016 - 04/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour JOLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/01/2016 - 04/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de JOLY

2 autorisations sur la période 29/01/2016 - 04/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Congard.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JOLY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Bignac Haut, Saint-Congard (56140) PC Locaux ZN166, ZN167 21 905 m² 1 239 m² 2018/07/04
Ld Le Bignac, Saint-Congard (56140) PC Locaux ZN166, ZN167 88 664 m² 799 m² 2016/01/29

Répartition géographique des autorisations de JOLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à JOLY

Sources des informations sur JOLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur JOLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à JOLY ?
JOLY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à JOLY ?
Le profil de JOLY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes JOLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à JOLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à JOLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides