2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
JETS RAMOS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terssac.
JETS RAMOS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 81150 à Marssac-sur-Tarn.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
JETS RAMOS compte 3 autorisations recensées sur la période 21/07/2021 - 14/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour JETS RAMOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/07/2021 - 14/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Terssac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à JETS RAMOS dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'ecole, Terssac (81150) | PC Logement | AC295 | 426 m² | 159 m² | 2021/12/14 |
| 13 Place De L Eglise, Terssac (81150) | PC Logement | AC4 | 212 m² | 49 m² | 2021/07/26 |
| Adresse non renseignée, Terssac (81150) | PC Logement | AC295 | 426 m² | 159 m² | 2021/07/21 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
